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Vous vivez en Espagne et vous vous demandez si vous devez payer l'impôt sur la fortune ? La réponse est probablement oui, mais commençons par le début.

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Qu'est-ce que l'impôt espagnol sur la fortune ?
L'impôt sur la fortune en Espagne est un impôt annuel, payable sur la valeur nette totale de vos actifs détenus au 31 décembre. La valeur nette totale s'entend comme : Tous les biens et droits de contenu économique détenus par une personne physique déduction faite des charges et charges qui en diminuent la valeur, ainsi que des dettes et obligations personnelles.

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Qui paie l'impôt sur la fortune ?
L'impôt sur la fortune peut vous surprendre, car l'Espagne est l'un des rares pays où cet impôt supplémentaire est approuvé. Les résidents et les non-résidents sont soumis à l'impôt espagnol sur la fortune. Cette taxe s'accompagne d'une série d'allocations, ce qui signifie que de nombreuses personnes sont exonérées de cette taxe, cependant, pour les personnes les plus riches, cela peut avoir un impact significatif.

Les règles varient en fonction de votre statut de résident en Espagne et de la région dans laquelle vous vous trouvez, car plusieurs régions autonomes espagnoles, dont la Comunidad Valenciana, ont leurs propres lois fiscales en vigueur, ce qui leur permet de fixer leurs propres abattements et déductions non imposables ou établir le taux d'imposition qu'ils jugent approprié.

 

 

Impôts sur les plus-values

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Lorsque vous vendez un bien immobilier en Espagne, vous devez payer deux impôts différents : La Plusvalia (en espagnol "Impuesto sobre el Incremento de Valor de los Terrenos de Naturaleza Urbana" ou IIVTNU) et l'impôt sur les plus-values (en espagnol "Impuesto sobre la Ganancia Patrimonial").

PLUSVALIA. Il s'agit d'une taxe municipale payable au conseil local ("Ayuntamiento"), basée sur l'augmentation de la valeur officielle du terrain entre les dates d'achat et de vente.

L'augmentation de la valeur du terrain est calculée en prenant la valeur catastrale de la propriété au moment de la vente (il s'agit d'une valeur indiquée sur la facture des taxes émise par la mairie locale). Il faut ensuite la multiplier par le taux annuel fixé par le conseil municipal local, en tenant compte du nombre d'années de possession du bien. Par conséquent, le facteur qui affecte le plus la valeur de la Plusvalia est le nombre d'années pendant lesquelles vous avez possédé le bien.

Après que plusieurs tribunaux espagnols aient jugé que le mode de calcul de cet impôt n'était pas légal, le gouvernement espagnol a finalement adopté un décret le 8 novembre 2021, apportant des changements substantiels au mode de calcul de cet impôt. Les trois changements les plus importants sont les suivants :

    Si le prix de vente déclaré dans le titre de propriété est inférieur au prix d'achat déclaré dans l'acte d'achat, il n'y aura pas du tout de Plusvalia à payer. Veuillez noter qu'à cette fin, les frais d'achat et les frais de vente ne sont pas pris en compte, mais uniquement le prix d'achat et le prix de vente (même pas la TVA).
   Dans les cas où le bénéfice obtenu est faible, mais où l'impôt Plusvalia est élevé, le contribuable peut choisir une autre façon de calculer l'impôt, qui tiendra compte du prix d'achat et du prix de vente.
   Si vous vendez dans l'année qui suit l'achat, vous devez payer l'impôt Plusvalia.

Enfin, veuillez noter que lorsque le vendeur est un non-résident, et bien qu'il s'agisse d'un impôt de la partie vendeuse, l'acheteur est responsable du paiement de la Plusvalia, et il souhaite donc retenir le montant calculé pour cet impôt sur le prix d'achat.

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Impôt sur les gains en capital (CGT). Cet impôt est perçu par le bureau national des impôts (Agencia Tributaria). Contrairement à la Plusvalia, cet impôt est plus équitable car il se base exclusivement sur le bénéfice réel obtenu. Actuellement, les non-résidents en Espagne doivent payer un taux forfaitaire de 19% sur le bénéfice obtenu (dans ce cas, nous pouvons déduire les frais d'achat et de vente). Cependant, il est important de savoir que même si vous ne réalisez aucun bénéfice, du fait de votre statut de non-résident, l'acheteur de votre bien sera toujours obligé de retenir 3 % du prix de vente et de verser ce montant au bureau des impôts au titre de votre éventuelle obligation fiscale. Bien entendu, si vous n'avez aucune obligation fiscale parce que vous perdez de l'argent avec la vente, ou si votre obligation est inférieure aux 3 % retenus, vous aurez droit ultérieurement à un remboursement total ou partiel de l'impôt, selon le cas. Veuillez noter que : 1) Le bureau des impôts prendra entre 6 et 10 mois pour payer le remboursement, et 2) Avant de payer le remboursement, le bureau des impôts vérifiera que vous avez bien payé vos impôts.

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